SICE - OMC/L'Acte Final des Negociations Commerciales du Cycle d' Uruguay

Ch. 56 Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes, etc.

5601.10 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par ex. serviettes et tampons hygiéniques

5601.21 Ouates de coton et articles en ces ouates, autres que articles hygiéniques

5601.22 Ouates de fibres synth./art. et articles en ces ouates, autres que articles hygiéniques

5601.29 Ouates d'autres matières textiles et articles en ces ouates, autres que articles hygiéniques

5601.30 Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles

5602.10 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés

5602.21 Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés ni enduits, etc.

5602.29 Feutres d'autres matières textiles, non imprégnés ni enduits, etc.

5602.90 Feutres de matières textiles, nda

5603.00 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5604.10 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

5604.20 Fils à haute ténacité de polyester, de nylon/d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés, etc.

5604.90 Fils textiles, lames/formes similaires imprégnés/enduits de caout./plast., nda

5605.00 Filés métalliques et fils métallisés (fils text. combinés avec métal, sous forme de fils/lames/poudres)

5606.00 Fils guipés, nda; fils de chenille; fils dits "de chaînette"

5607.10 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres text. libériennes

5607.21 Ficelles, lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres text. du genre "Agave"

5607.29 Ficelles, nda, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres text. du genre "Agave"

5607.30 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres dures

5607.41 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène

5607.49 Ficelles, nda, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène

5607.50 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques

5607.90 Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières

5608.11 Filets confectionnés pour la pêche, en matières text. synthétiques/artificielles

5608.19 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages et autres filets confect. en matières text. synth./art.

5608.90 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages, nda et filets confect. en autres matières text.

5609.00 Articles en fils ou lames, ficelles, cordes ou cordages, nda

Ch. 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

5701.10 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés

5701.90 Tapis d'autres matières textiles, à points noués ou enroulés

5702.10 Tapis dits "Kelim", "Schumacks" "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main

5702.20 Revêtements de sol en coco

5702.31 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non confectionnés, nda

5702.32 Tapis de matières text. synth./art., à velours, tissés, non confectionnés, nda

5702.39 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, non confectionnés, nda

5702.41 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, confectionnés, nda

5702.42 Tapis de matières text. synth./art., à velours, tissés, confectionnés, nda

5702.49 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, confectionnés, nda

5702.51 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés, nda

5702.52 Tapis de matières text. synth./art., tissés, non confectionnés, nda

5702.59 Tapis d'autres matières textiles, tissés, non confectionnés, nda

5702.91 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, nda

5702.92 Tapis de matières text. synth./art., tissés, confectionnés, nda

5702.99 Tapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés, nda

5703.10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés

5703.20 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés

5703.30 Tapis d'autres matières textiles synthétiques/artificielles, touffetés

5703.90 Tapis d'autres matières textiles, touffetés

5704.10 Carreaux en feutre, dont la superficie n'excède pas 0,3m2

5704.90 Tapis en feutre, nda

5705.00 Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, nda

Ch. 58 Tissus spéciaux; surfaces text. touffetées; dentelles; tapisseries; etc.

5801.10 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, de laine/poils fins, autres que genre éponge/rubanerie

5801.21 Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton, autres que genre éponge/rubanerie

5801.22 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton, autres que rubanerie

5801.23 Velours et peluches par la trame, de coton, nda

5801.24 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton, autres que genre éponge/rubanerie

5801.25 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton, autres que genre éponge/rubanerie

5801.26 Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie

5801.31 Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synth. ou art., autres que genre éponge/rubanerie

5801.32 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synth./art., autres que rubanerie

5801.33 Velours et peluches par la trame, de fibres synth. ou art., nda

5801.34 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synth. ou art., autres que genre éponge/rubanerie

5801.35 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synth. ou art., autres que genre éponge/rubanerie

5801.36 Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que rubanerie

5801.90 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières textiles, autres que genre éponge/rubanerie

5802.11 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que rubanerie, écrus

5802.19 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres qu'écrus, autres que rubanerie

5802.20 Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres que rubanerie

5802.30 Surfaces textiles touffetées, autres que produits du nE 57.03

5803.10 Tissus à point de gaze, de coton, autres que rubanerie

5803.90 Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles, autres que rubanerie

5804.10 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées

5804.21 Dentelles à la mécanique, de fibres synth./art., en pièces, bandes/motifs

5804.29 Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs

5804.30 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs

5805.00 Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille, même confectionnées

5806.10 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille

5806.20 Rubanerie, >/=5% en poids de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, nda

5806.31 Rubanerie de coton, nda

5806.32 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, nda

5806.39 Rubanerie d'autres matières textiles, nda

5806.40 Rubans sans trame, en fils/fibres parallélisés et encollés

5807.10 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, tissés

5807.90 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, non tissés, nda

5808.10 Tresses en pièces

5808.90 Articles de passementerie, autres que ceux en bonneterie; glands, pompons et articles similaires

5809.00 Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour l'habillement, etc., nda

5810.10 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, bandes/motifs

5810.91 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, nda

5810.92 Broderies de fibres synth./art., en pièces, bandes/motifs, nda

5810.99 Broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs, nda

5811.00 Produits textiles en pièces, piqués, capitonnés, etc.

Ch. 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; etc.

5901.10 Tissus enduits de colle, des types utilisés pour reliure

5901.90 Toiles à calquer pour dessin; toiles prép. pour peinture; tissus raidis pour chapellerie

5902.10 Nappes tramées pour pneu., de fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides

5902.20 Nappes tramées pour pneu., de fils à haute ténacité de polyester

5902.90 Nappes tramées pour pneu., de fils à haute ténacité de rayonne viscose

5903.10 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polychlorure de vinyle, nda

5903.20 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polyuréthane, nda

5903.90 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, nda

5904.10 Linoléums, même découpés

5904.91 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support constitué par feutre aiguilleté/non-tissé

5904.92 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support textile constitué autrement

5905.00 Revêtements muraux en matières textiles

5906.10 Rubans adhésifs, en tissus caoutchoutés, de largeur n'excédant pas 20 cm

5906.91 Tissus caoutchoutés, de bonneterie, nda

5906.99 Tissus caoutchoutés, nda

5907.00 Tissus imprégnés, enduits, etc. nda; toiles peintes pour décors de théâtres

5908.00 Mèches en matières text., pour lampes, réchauds, etc; manchons et étoffes tricotées servant à leur fabrication

5909.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles

5910.00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles

5911.10 Tissus pour la fabr. de garnitures de cardes et produits analogues pour usage tech.

5911.20 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

5911.31 Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires, <650 g/m2

5911.32 Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires, >/=650 g/m2

5911.40 Etreindelles et tissus épais utilisés sur presses d'huilerie, etc.

5911.90 Produits et articles textiles pour usages techniques, nda

Ch. 60 Etoffes de bonneterie

6001.10 Etoffes dites "à longs poils", en bonneterie

6001.21 Etoffes à boucles, de coton, en bonneterie

6001.22 Etoffes à boucles, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie

6001.29 Etoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie

6001.91 Velours et peluches, de coton, en bonneterie, nda

6001.92 Velours et peluches, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, nda

6001.99 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie, nda

6002.10 Etoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc, larg. </=30 cm, nda

6002.20 Etoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, nda

6002.30 Etoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc, larg.>30 cm, nda

6002.41 Etoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nda

6002.42 Etoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nda

6002.43 Etoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles, nda

6002.49 Etoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières textiles, nda

6002.91 Etoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nda

6002.92 Etoffes de bonneterie, de coton, nda

6002.93 Etoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nda

6002.99 Etoffes de bonneterie, d'autres matières textiles, nda

Ch. 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

6101.10 Manteaux, anoraks, etc, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6101.20 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6101.30 Manteaux, anoraks, etc., de fibres synth./art., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6101.90 Manteaux, anoraks, etc., d'autres matières text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6102.10 Manteaux, anoraks, etc., de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6102.20 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6102.30 Manteaux, anoraks, etc., de fibres synth./art., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6102.90 Manteaux, anoraks, etc., d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6103.11 Costumes/complets, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.12 Costumes/complets, de fibres synth., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.19 Costumes/complets, d'autres mat. text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.21 Ensembles, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.22 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.23 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.29 Ensembles, d'autres mat. text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.31 Vestons, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.32 Vestons, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.33 Vestons, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.39 Vestons, d'autres mat. text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.41 Pantalons et shorts, de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.42 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.43 Pantalons et shorts, de fibres synth., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6103.49 Pantalons et shorts, d'autres mat. text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6104.11 Costumes tailleurs, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.12 Costumes tailleurs, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.13 Costumes tailleurs, de fibres synth., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.19 Costumes tailleurs, d'autres mat. text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.21 Ensembles, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.22 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.23 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.29 Ensembles, d'autres mat. text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.31 Vestes, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.32 Vestes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.33 Vestes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.39 Vestes, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.41 Robes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.42 Robes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.43 Robes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.44 Robes, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.49 Robes, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.51 Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.52 Jupes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.53 Jupes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.59 Jupes, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.61 Pantalons et shorts, de laine/poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.62 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.63 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6104.69 Pantalons et shorts, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6105.10 Chemises, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6105.20 Chemises, de fibres synth./art., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6105.90 Chemises, d'autres matières text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6106.10 Chemisiers et blouses, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6106.20 Chemisiers et blouses, de fibres synth./art., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6106.90 Chemisiers et blouses, d'autres mat. text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6107.11 Slips et caleçons, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.12 Slips et caleçons, de fibres synth./art., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.19 Slips et caleçons, d'autres matières text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.21 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.22 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.29 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres mat. text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.91 Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.92 Robes de chambre, etc., de fibres synth./art., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6107.99 Robes de chambre, etc., d'autres matières text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6108.11 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/art., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.19 Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.21 Slips et culottes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.22 Slips et culottes, de fibres synth./art., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.29 Slips et culottes, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.31 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.32 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.39 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.91 Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.92 Robes de chambre, etc., fibres synth./art., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6108.99 Robes de chambre, etc., d'autres matières text., bonneterie, pour femmes/fillettes

6109.10 T-shirts et maillots de corps, de coton, en bonneterie

6109.90 T-shirts et maillots de corps, d'autres matières textiles, en bonneterie

6110.10 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de laine/poils fins, en bonneterie

6110.20 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de coton, en bonneterie

6110.30 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de fibres synthétiques, en bonneterie

6110.90 Pull-overs, cardigans et articles similaires, d'autres matières textiles, en bonneterie

6111.10 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, en bonneterie, pour bébés

6111.20 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie, pour bébés

6111.30 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synth., en bonneterie, pour bébés

6111.90 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour bébés

6112.11 Survêtements de sport (trainings), de coton, en bonneterie

6112.12 Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques, en bonneterie

6112.19 Survêtements de sport (trainings), d'autres matières textiles, en bonneterie

6112.20 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, en bonneterie

6112.31 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6112.39 Maillots de bain, d'autres matières textiles en bonneterie, pour hommes/garçonnets

6112.41 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes

6112.49 Maillots de bain, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes

6113.00 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées

6114.10 Vêtements, de laine ou de poils fins, en bonneterie, nda

6114.20 Vêtements, de coton, en bonneterie, nda

6114.30 Vêtements, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, nda

6114.90 Vêtements, d'autres matières textiles, en bonneterie, nda

6115.11 Collants (bas-culottes), de fibres synth., <67 dtex en fils simples, en bonneterie

6115.12 Collants (bas-culottes), de fibres synth., >/=67 dtex en fils simples, en bonneterie

6115.19 Collants (bas-culottes), d'autres matières textiles, en bonneterie

6115.20 Bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67 dtex, en bonneterie

6115.91 Articles chaussants, de laine ou de poils fins, en bonneterie, nda

6115.92 Articles chaussants, de coton, en bonneterie, nda

6115.93 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda

6115.99 Articles chaussants, d'autres matières textiles, en bonneterie, nda

6116.10 Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques/caoutchouc

6116.91 Ganterie, de laine ou de poils fins, en bonneterie, nda

6116.92 Ganterie, de coton, en bonneterie, nda

6116.93 Ganterie, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda

6116.99 Ganterie, d'autres matières textiles, en bonneterie, nda

6117.10 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de matières text., en bonneterie

6117.20 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières text., en bonneterie

6117.80 Accessoires du vêtement, de matières textiles, en bonneterie, nda

6117.90 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de matières text., en bonneterie

Ch. 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

6201.11 Manteaux et articles similaires, de laine/poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.12 Manteaux et articles similaires, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.13 Manteaux et articles similaires, de fibres synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.19 Manteaux et articles similaires, d'autres matières text., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.91 Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.92 Anoraks et articles similaires, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.93 Anoraks et articles similaires, de fibres synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6201.99 Anoraks et articles similaires, d'autres matières text., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6202.11 Manteaux et articles similaires, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.12 Manteaux et articles similaires, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.13 Manteaux et articles similaires, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.19 Manteaux et articles similaires, d'autres matières text., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.91 Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.92 Anoraks et articles similaires, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.93 Anoraks et articles similaires, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6202.99 Anoraks et articles similaires, d'autres matières text., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6203.11 Costumes ou complets, de laine ou poils, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.12 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.19 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.21 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.22 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.23 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.29 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.31 Vestons, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.32 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.33 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.39 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.41 Pantalons et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.42 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.43 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6203.49 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6204.11 Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.12 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.13 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.19 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.21 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.22 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.23 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.29 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.31 Vestes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.32 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.33 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.39 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.41 Robes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.42 Robes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.43 Robes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.44 Robes, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.49 Robes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.51 Jupes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.52 Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.53 Jupes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.59 Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.61 Pantalons et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.62 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.63 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6204.69 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6205.10 Chemises, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6205.20 Chemises, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6205.30 Chemises, de fibres synthétiques/art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6205.90 Chemises, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6206.10 Chemisiers et blouses, de soie ou de déchets de soie, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6206.20 Chemisiers et blouses, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6206.30 Chemisiers et blouses, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6206.40 Chemisiers et blouses, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6206.90 Chemisiers et blouses,d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6207.11 Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207.19 Slips et caleçons, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6207.21 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207.22 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207.29 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207.91 Robes de chambre, etc., de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207.92 Robes de chambre, etc., de fibres synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207.99 Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6208.11 Combinaisons et jupons, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6208.19 Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6208.21 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6208.22 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6208.29 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières text., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6208.91 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6208.92 Slips, peignoirs de bain, etc., de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autresqu'en bonneterie

6208.99 Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6209.10 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, pour bébés, autres qu'en bonneterie

6209.20 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés, autres qu'en bonneterie

6209.30 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synth., pour bébés, autres qu'en bonneterie

6209.90 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières text., pour bébés, autres qu'en bonneterie

6210.10 Vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés

6210.20 Manteaux et articles similaires en tissus imprégnés, enduits, etc., pour hommes/garçonnets

6210.30 Manteaux et articles similaires en tissus imprégnés, enduits, etc., pour femmes/fillettes

6210.40 Vêtements en tissus imprégnés, enduits, etc., pour hommes/garçonnets, nda

6210.50 Vêtements en tissus imprégnés, enduits, etc., pour femmes/fillettes, nda

6211.11 Maillots de bain, de matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie

6211.12 Maillots de bain, de matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie

6211.20 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres qu'en bonneterie

6211.31 Vêtements de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda

6211.32 Vêtements de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda

6211.33 Vêtements, de fibres synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda

6211.39 Vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda

6211.41 Vêtements, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda

6211.42 Vêtements, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda

6211.43 Vêtements, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda

6211.49 Vêtements, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda

6212.10 Soutiens-gorge et bustiers et leurs parties, de matières textiles

6212.20 Gaines et gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles

6212.30 Combinés et leurs parties, de matières textiles

6212.90 Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties, de matières textiles

6213.10 Mouchoirs et pochettes, de soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie

6213.20 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6213.90 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6214.10 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie

6214.20 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de laine/poils fins, autres qu'en bonneterie

6214.30 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6214.40 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie

6214.90 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6215.10 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie

6215.20 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synth./art., autres qu'en bonneterie

6215.90 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6216.00 Ganterie, de matières textiles autres qu'en bonneterie

6217.10 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda

6217.90 Parties du vêtement ou d'accessoires du vêtement, de matières text., autres qu'en bonneterie, nda

Ch. 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

6301.10 Couvertures chauffantes électriques, de matières textiles

6301.20 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine/de poils fins

6301.30 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

6301.40 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

6301.90 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) d'autres matières textiles

6302.10 Linge de lit, de matières textiles, en bonneterie

6302.21 Linge de lit, de coton, imprimé, autre qu'en bonneterie

6302.22 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificielles, imprimé, autre qu'en bonneterie

6302.29 Linge de lit, d'autres matières textiles, imprimé, autre qu'en bonneterie

6302.31 Linge de lit, de coton, nda

6302.32 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nda

6302.39 Linge de lit, d'autres matières textiles, nda

6302.40 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie

6302.51 Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie

6302.52 Linge de table, de lin, autre qu'en bonneterie

6302.53 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie

6302.59 Linge de table, d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie

6302.60 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302.91 Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nda

6302.92 Linge de toilette ou de cuisine, de lin

6302.93 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques/artificielles

6302.99 Linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières textiles

6303.11 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de coton, en bonneterie

6303.12 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres synth., en bonneterie

6303.19 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, en bonneterie

6303.91 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie

6303.92 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6303.99 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, d'autres matières text., autres qu'en bonneterie

6304.11 Couvre-lits, de matières textiles, en bonneterie, nda

6304.19 Couvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda

6304.91 Articles d'ameublement, de matières textiles, en bonneterie, nda

6304.92 Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, nda

6304.93 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, nda

6304.99 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda

6305.10 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres libériennes

6305.20 Sacs et sachets d'emballage, de coton

6305.31 Sacs et sachets d'emballage, de lames de polyéthylène/polypropylène

6305.39 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles synth./art.

6305.90 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles

6306.11 Bâches et stores d'extérieur, de coton

6306.12 Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques

6306.19 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles

6306.21 Tentes, de coton

6306.22 Tentes, de fibres synthétiques

6306.29 Tentes, d'autres matières textiles

6306.31 Voiles, de fibres synthétiques

6306.39 Voiles, d'autres matières textiles

6306.41 Matelas pneumatiques, de coton

6306.49 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles

6306.91 Articles de campement, nda, de coton

6306.99 Articles de campement, nda, d'autres matières textiles

6307.10 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, de matières textiles

6307.20 Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles

6307.90 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de vêtements

6308.00 Assortiments composés de pièces de tissus et fils, pour confection de tapis/nappes, etc.

6309.00 Articles de friperie

Produits textiles et vêtements relevant des chapitres 30 à 49 et 64 à 96

3005.90 Ouates, gazes, bandes et articles analogues

ex 3921.12} {

ex 3921.13} {Tissus tissés, tissus de bonneterie ou tissus non tissés enduits ou recouverts de matière ex 3921.90}{plastique ou stratifiés avec cette même matière

ex 4202.12} {

ex 4202.22} {Bagages, sacs à main et articles plats à surface extérieure principalement en matières ex 4202.32} {textiles

ex 4202.92} {

ex 6405.20 Chaussures à semelles extérieures et dessus en feutre de laine

ex 6406.10 Dessus de chaussures dont la surface extérieure est constituée pour 50% ou plus de matières textiles

ex 6406.99 Jambières et guêtres en matières textiles

6501.00 Cloches, plateaux, manchons en feutre, pour chapeaux

6502.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières

6503.00 Chapeaux et autres coiffures en feutre

6504.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières

6505.90 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, ou d'autres matières textiles

6601.10 Parapluies, ombrelles et parasols de jardin

6601.91 Autres types de parapluies, à mât ou manche télescopique

6601.99 Autres parapluies

ex 7019.10 Fils en fibres de verre

ex 7019.20 Tissus en fibres de verre

8708.21 Ceintures de sécurité pour véhicules automobiles

8804.00 Parachutes; leurs parties et accessoires

9113.90 Bracelets de montres en matières textiles

ex 9404.90 Oreillers et coussins en coton; couvre-pieds; édredons et articles similaires en matières textiles

9502.91 Vêtements pour poupées

ex 9612.10 Rubans tissés en fibres synthétiques ou artificielles, autres que les rubans d'une largeur inférieure à 30 mm et montés en cartouches