ACCORD INSTITUANT L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE
(Continuation)
ANNEXE
LISTE DE PRODUITS VISES PAR LE PRESENT ACCORD
1. La présente annexe contient une liste des
produits textiles et des vêtements définis au moyen du Système
harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) au
niveau des positions à six chiffres.
2. Les mesures au titre des dispositions de
sauvegarde énoncées à l'article 6 seront prises pour des produits
textiles et des vêtements particuliers et non sur la base des lignes
du SH proprement dites.
3. Les mesures au titre des dispositions de
sauvegarde énoncées à l'article 6 du présent accord ne
s'appliqueront pas:
a) aux exportations de tissus de
fabrication artisanale obtenus sur métier à main ou de
produits de fabrication artisanale faits à la main avec ces
tissus tissés à la main effectuées par les pays en
développement Membres, ni aux exportations de produits
textiles et de vêtements artisanaux relevant du folklore
traditionnel, à condition que ces produits fassent l'objet
d'une certification appropriée suivant les dispositions
arrêtées entre les Membres concernés;
b) aux produits textiles depuis longtemps
dans le commerce et qui faisaient l'objet d'échanges
internationaux en quantités commerciales notables avant 1982,
tels que les sacs, dossiers de tapis, cordages, bagages et
tapis généralement fabriqués à partir de fibres telles que
le jute, la fibre de coco, le sisal, l'abaca, le cantala et le
henequen;
c) aux produits de pure soie.
Pour ces produits, les dispositions de l'article
XIX du GATT de 1994, telles qu'elles sont interprétées par l'Accord
sur les sauvegardes, seront d'application.
Produits relevant de la Section XI (Matières
textiles et ouvrages
en ces matières) de la Nomenclature du Système
harmonisé de désignation et de codification des marchandises
NE SH |
Désignation des marchandises |
Ch. 50 Soie |
5004.00 |
Fils de soie (autres que fils de
déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail |
5005.00 |
Fils de déchets de soie, non conditionnés
pour la vente au détail |
5006.00 |
Fils de soie ou de déchets de soie,
conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine |
5007.10 |
Tissus de bourrette |
5007.20 |
Tissus de soie/déchets de soie, >/=85% de
soie/déchets de soie autres que la bourrette |
5007.90 |
Tissus de soie, nda |
Ch. 51 Laine, poils fins ou grossiers;
fils et tissus de crin
|
5105.10 |
Laine cardée |
5105.21 |
Laine peignée en vrac |
5105.29 |
Laine peignée, autre que laine peignée en
vrac |
5105.30 |
Poils fins, cardés ou peignés |
5106.10 |
Fils de laine cardée, >/=85%, non
conditionnés pour la vente au détail |
5106.20 |
Fils de laine cardée, <85%, non
conditionnés pour la vente au détail |
5107.10 |
Fils de laine peignée, >/=85%, non
conditionnés pour la vente au détail |
5107.20 |
Fils de laine peignée, <85%, non
conditionnés pour la vente au détail |
5108.10 |
Fils de poils fins cardés, non conditionnés
pour la vente au détail |
5108.20 |
Fils de poils fins peignés, non
conditionnés pour la vente au détail |
5109.10 |
Fils de laine/poils fins, >/=85%,
conditionnés pour la vente au détail |
5109.90 |
Fils de laine/poils fins, <85%,
conditionnés pour la vente au détail |
5110.00 |
Fils de poils grossiers ou de crin |
5111.11 |
Tissus de laine/poils fins cardés,
>/=85%, </=300g/m2 |
5111.19 |
Tissus de laine/poils fins cardés,
>/=85%, >300g/m2 |
5111.20 |
Tissus de laine/poils fins cardés,
>/=85%, mélangés avec filaments synth./art. |
5111.30 |
Tissus de laine/poils fins cardés,
>/=85%, mélangés avec fibres synth./art. |
5111.90 |
Tissus de laine/poils fins cardés,
>/=85%, nda |
5112.11 |
Tissus de laine/poils fins peignés,
>/=85%, </=200g/m2 |
5112.19 |
Tissus de laine/poils fins peignés,
>/=85%, >200g/m2 |
5112.20 |
Tissus de laine/poils fins peignés, <85%,
mélangés avec filaments synth./art. |
5112.30 |
Tissus de laine/poils fins peignés, <85%,
mélangés avec fibres synth./art. |
5112.90 |
Tissus de laine/poils fins peignés, <85%,
nda |
5113.00 |
Tissus de poils grossiers ou de crin |
Ch. 52 Coton
|
5204.11 |
Fils à coudre de coton, >/=85%, non
conditionnés pour la vente au détail |
5204.19 |
Fils à coudre de coton, <85%, non
conditionnés pour la vente au détail |
5204.20 |
Fils à coudre de coton, conditionnés pour
la vente au détail |
5205.11 |
Fils de coton, >/=85%, simples,
non peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente
au détail |
5205.12 |
Fils de coton, >/=85%, simples, non
peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail |
5205.13 |
Fils de coton, >/=85%, simples, non
peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail |
5205.14 |
Fils de coton, >/=85%, simples,
non peignés, <192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail |
5205.15 |
Fils de coton, >/=85%, simples,
non peignés, <125 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5205.21 |
Fils de coton, >/=85%, simples,
peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5205.22 |
Fils de coton, >/=85%, simples, peignés,
<714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5205.23 |
Fils de coton, >/=85%, simples, peignés,
<232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5205.24 |
Fils de coton,
>/=85%, simples, peignés, <192,31 mais >/=125 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail |
5205.25 |
Fils de coton, >/=85%, simples, peignés,
<125 dtex, non cond. pour vente détail |
5205.31 |
Fils de coton, >/=85%, retors, non
peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5205.32 |
Fils de coton, >/=85%, retors, non
peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail, nda |
5205.33 |
Fils de coton, >/=85%, retors, non
peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail, nda |
5205.34 |
Fils de coton, >/=85%, retors, non
peignés, <192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail, nda |
5205.35 |
Fils de coton, >/=85%, retors, non
peignés, <125 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5205.41 |
Fils de coton, >/=85%, retors,
peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5205.42 |
Fils de coton, >/=85%, retors, peignés,
<714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5205.43 |
Fils de coton, >/=85%, retors, peignés,
<232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5205.44 |
Fils de coton, >/=85%, retors, peignés,
<192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5205.45 |
Fils de coton, >/=85%, retors, peignés,
<125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5206.11 |
Fils de coton, <85%, simples, non
peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au détail |
5206.12 |
Fils de coton, <85%, simples, non
peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail |
5206.13 |
Fils de coton, <85%, simples, non
peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail |
5206.14 |
Fils de coton, <85%, simples, non
peignés, <192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail |
5206.15 |
Fils de coton, <85%, simples, non
peignés, <125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail |
5206.21 |
Fils de coton, <85%, simples, peignés,
>/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au détail |
5206.22 |
Fils de coton, <85%, simples, peignés,
<714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5206.23 |
Fils de coton, <85%, simples, peignés,
<232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5206.24 |
Fils de coton, <85%, simples, peignés,
<192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail |
5206.25 |
Fils de coton, <85%, simples, peignés,
<125 dtex, non cond. pour la vente au détail |
5206.31 |
Fils de coton, <85%, retors, non peignés,
>/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5206.32 |
Fils de coton, <85%, retors, non peignés,
<714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5206.33 |
Fils de coton, <85%, retors, non peignés,
<232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5206.34 |
Fils de coton, <85%, retors, non peignés,
<192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5206.35 |
Fils de coton, <85%, retors, non peignés,
<125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5206.41 |
Fils de coton, <85%, retors, peignés,
>/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5206.42 |
Fils de coton, <85%, retors, peignés,
<714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5206.43 |
Fils de coton, <85%, retors, peignés,
<232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5206.44 |
Fils de coton, <85%, retors, peignés,
<192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda |
5206.45 |
Fils de coton, <85%, retors, peignés,
<125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5207.10 |
Fils de coton (autres que fils à coudre),
>/=85%, conditionnés pour la vente au détail |
5207.90 |
Fils de coton autres que fils à coudre,
<85%, conditionnés pour la vente au détail |
5208.11 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
</=100g/m2, écrus |
5208.12 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
>100g/m2, </=200g/m2, écrus |
5208.13 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé,
</=200g/m2, écrus |
5208.19 |
Tissus de coton, >/=85%, </=200g/m2,
écrus, nda |
5208.21 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
</=100g/m2, blanchis |
5208.22 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
>100g/m2, </=200g/m2, blanchis |
5208.23 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé,
</=200g/m2, blanchis |
5208.29 |
Tissus de coton, >/=85%, </=200g/m2,
blanchis, nda |
5208.31 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
</=100g/m2, teints |
5208.32 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
>100g/m2, </=200g/m2, teints |
5208.33 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé,
</=200g/m2, teints |
5208.39 |
Tissus de coton, >/=85%, </=200g/m2,
teints, nda |
5208.41 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
</=100g/m2, fils de diverses couleurs |
5208.42 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure
toile, >100g/m2, </=200g/m2, fils de diverses couleurs |
5208.43 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé,
</=200g/m2, fils de diverses couleurs |
5208.49 |
Tissus de coton, >/=85%, </=200g/m2,
fils de diverses couleurs, nda |
5208.51 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
</=100g/m2, imprimés |
5208.52 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure toile,
>100g/m2, </=200g/m2, imprimés |
5208.53 |
Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé,
</=200g/m2, imprimés |
5208.59 |
Tissus de coton, >/=85%, </=200g/m2,
imprimés, nda |
5209.11 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, écrus |
5209.12 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure sergé, >200g/m2, écrus |
5209.19 |
Tissus de
coton, >/=85%, >200g/m2, écrus, nda |
5209.21 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, blanchis |
5209.22 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure sergé, >200g/m2, blanchis |
5209.29 |
Tissus de
coton, >/=85%, >200g/m2, blanchis, nda |
5209.31 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, teints |
5209.32 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure sergé, >200g/m2, teints |
5209.39 |
Tissus de
coton, >/=85%, >200g/m2, teints, nda |
5209.41 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, fils de diverses
couleurs |
5209.42 |
Tissus de
coton dits "Denim", >/=85%, >200g/m2 |
5209.43 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure sergé, autres que Denim,
>200g/m2, fils de diverses couleurs |
5209.49 |
Tissus de
coton, >/=85%, >200g/m2, fils de diverses couleurs, nda |
5209.51 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, imprimés |
5209.52 |
Tissus de
coton, >/=85%, à armure sergé, >200g/m2, imprimés |
5209.59 |
Tissus de
coton, >/=85%, >200g/m2, imprimés, nda |
5210.11 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
</=200g/m2, écrus |
5210.12 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
</=200g/m2, écrus |
5210.19 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200g/m2,
écrus, nda |
5210.21 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
</=200g/m2, blanchis |
5210.22 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
</=200g/m2, blanchis |
5210.29 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200g/m2,
blanchis, nda |
5210.31 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
</=200g/m2, teints |
5210.32 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
</=200g/m2, teints |
5210.39 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200g/m2,
teints, nda |
5210.41 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth../art., armure toile,
</=200g/m2, fils de diverses couleurs |
5210.42 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth../art., armure sergé,
</=200g/m2, fils de diverses couleurs |
5210.49 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200g/m2,
fils de diverses couleurs, nda |
5210.51 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
</=200g/m2, imprimés |
5210.52 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
</=200g/m2, imprimés |
5210.59 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200g/m2,
imprimés, nda |
5211.11 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
>200g/m2, écrus |
5211.12 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
>200g/m2, écrus |
5211.19 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200g/m2,
écrus, nda |
5211.21 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
>200g/m2, blanchis |
5211.22 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
>200g/m2, blanchis |
5211.29 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200g/m2,
blanchis, nda |
5211.31 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
>200g/m2, teints |
5211.32 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
>200g/m2, teints |
5211.39 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200g/m2,
teints, nda |
5211.41 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
>200g/m2, fils de diverses couleurs |
5211.42 |
Tissus de
coton dits "Denim", <85%, mél. avec fibres
synth./art., >200g/m2 |
5211.43 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
autres que Denim, >200g/m2, fils de diverses couleurs |
5211.49 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200g/m2, fils
de diverses couleurs, nda |
5211.51 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
>200g/m2, imprimés |
5211.52 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé,
>200g/m2, imprimés |
5211.59 |
Tissus de
coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200g/m2,
imprimés, nda |
5212.11 |
Tissus de
coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m2, écrus, nda |
5212.12 |
Tissus de
coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m2, blanchis, nda |
5212.13 |
Tissus de
coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m2, teints, nda |
5212.14 |
Tissus de
coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m2, fils de diverses
couleurs, nda |
5212.15 |
Tissus de
coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m2, imprimés, nda |
5212.21 |
Tissus de
coton, d'un poids excédant 200g/m2, écrus, nda |
5212.22 |
Tissus de
coton, d'un poids excédant 200g/m2, blanchis, nda |
5212.23 |
Tissus de
coton, d'un poids excédant 200g/m2, teints, nda |
5212.24 |
Tissus de
coton, d'un poids excédant 200g/m2, fils de diverses couleurs,
nda |
5212.25 |
Tissus de
coton, d'un poids excédant 200g/m2, imprimés, nda |
Ch. 53 Autres fibres textiles végétales; fils de
papier et tissus de fils de papier |
5306.10 |
Fils de
lin, simples |
5306.20 |
Fils de
lin, retors ou câblés |
5307.10 |
Fils de
jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples |
5307.20 |
Fils de
jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors ou
câblés |
5308.20 |
Fils de
chanvre |
5308.90 |
Fils
d'autres fibres textiles végétales |
5309.11 |
Tissus de
lin, contenant au moins 85% en poids de lin, écrus/blanchis |
5309.19 |
Tissus de
lin, contenant au moins 85% en poids de lin, autres
qu'écrus/blanchis |
5309.21 |
Tissus de
lin, contenant moins de 85% en poids de lin, écrus/blanchis |
5309.29 |
Tissus de
lin, contenant moins de 85% en poids de lin, autres
qu'écrus/blanchis |
5310.10 |
Tissus de
jute ou d'autres fibres textiles libériennes, écrus |
5310.90 |
Tissus de
jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres qu'écrus |
5311.00 |
Tissus
d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier |
Ch. 54 Filaments synthétiques ou artificiels |
5401.10 |
Fils à
coudre de filaments synthétiques |
5401.20 |
Fils à
coudre de filaments artificiels |
5402.10 |
Fils à
haute ténacité de nylon/d'autres polyamides (autres que fils
à coudre), non conditionnés pour la vente au détail |
5402.20 |
Fils à
haute ténacité de polyester (autres que fils à coudre), non
conditionnés pour la vente au détail |
5402.31 |
Fils
texturés de nylon/d'autres polyamides </=50 tex./fils
simples, nda, non conditionnés pour la vente au détail |
5402.32 |
Fils
texturés de nylon/d'autres polyamides >50 tex./fils simples,
nda, non conditionnés pour la vente au détail |
5402.33 |
Fils
texturés de polyester nda, non conditionnés pour la vente au
détail |
5402.39 |
Fils
texturés de filaments synthétiques nda, non conditionnés pour
la vente au détail |
5402.41 |
Fils de
nylon/d'autres polyamides, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail |
5402.42 |
Fils de
polyester, partiellement orientés, simples, nda, non cond. pour
la vente au détail |
5402.43 |
Fils de
polyester, simples, sans torsion, nda, non conditionnés pour la
vente au détail |
5402.49 |
Fils de
filaments synthétiques, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail |
5402.51 |
Fils de
nylon/d'autres polyamides, simples, torsion >50 tours/mètre,
non conditionnés pour la vente au détail |
5402.52 |
Fils de
polyester, simples, torsion >50 tours/mètre, non cond. pour
la vente au détail |
5402.59 |
Fils de
filaments synthétiques, simples, torsion>50 tours/mètre,
nda, non conditionnés pour la vente au détail |
5402.61 |
Fils de
nylon/d'autres polyamides, retors, nda, non conditionnés pour
la vente au détail |
5402.62 |
Fils de
polyester, retors, nda, non conditionnés pour la vente au
détail |
5402.69 |
Fils de
filaments synthétiques, retors, nda, non conditionnés pour la
vente au détail |
5403.10 |
Fils à
haute ténacité de rayonne viscose (autres que fils à coudre),
non conditionnés pour la vente au détail |
5403.20 |
Fils
texturés de filaments artificiels, nda, non conditionnés pour
la vente au détail |
5403.31 |
Fils de
rayonne viscose, simples, sans torsion, nda, non cond. pour la
vente au détail |
5403.32 |
Fils de
rayonne viscose, simples, torsion >120 tours/mètre, nda, non
conditionnés pour la vente au détail |
5403.33 |
Fils
d'acétate de cellulose, simples, nda, non conditionnés pour la
vente au détail |
5403.39 |
Fils de
filaments artificiels, simples, nda, non conditionnés pour la
vente au détail |
5403.41 |
Fils de
rayonne viscose, retors, nda, non conditionnés pour la vente au
détail |
5403.42 |
Fils
d'acétate de cellulose, retors, nda, non conditionnés pour la
vente au détail |
5403.49 |
Fils de
filaments artificiels, retors, nda, non conditionnés pour la
vente au détail |
5404.10 |
Monofilaments
synth., >/=67 dtex, dont la dim. de coupe transversale
n'excède pas 1 mm |
5404.90 |
Lames et
formes similaires, en matières text. synth., dont la largeur
n'excède pas 5 mm |
5405.00 |
Monofilaments
art., >/=67 dtex, dont la dim. de coupe transversale
n'excède pas 1 mm; lames en matières text. art. dont la
largeur n'excède pas 5 mm |
5406.10 |
Fils de
filaments synthétiques (autres que fils à coudre), cond. pour
la vente au détail |
5406.20 |
Fils de
filaments art., (autres que fils à coudre), conditionnés pour
la vente au détail |
5407.10 |
Tissus de
fils à haute ténacité de nylon, d'autres polyamides ou de
polyesters |
5407.20 |
Tissus de
lames ou formes similaires en matières textiles synthétiques |
5407.30 |
Tissus
visés à la note 9, section XI (nappes de fils syn.
parallélisés) |
5407.41 |
Tissus de
fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, écrus/blanchis,
nda |
5407.42 |
Tissus de
fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, teints, nda |
5407.43 |
Tissus de
fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, fils de diverses
couleurs, nda |
5407.44 |
Tissus de
fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, imprimés, nda |
5407.51 |
Tissus de
fils de polyester texturés, >/=85%, écrus ou blanchis, nda |
5407.52 |
Tissus de
fils de polyester texturés, >/=85%, teints, nda |
5407.53 |
Tissus de
fils de polyester texturés, >/=85%, fils de diverses
couleurs, nda |
5407.54 |
Tissus de
fils de polyester texturés, >/=85%, imprimés, nda |
5407.60 |
Tissus de
fils de polyester non texturés, >/=85%, nda |
5407.71 |
Tissus de
fils synthétiques, >/=85%, écrus ou blanchis, nda |
5407.72 |
Tissus de
fils synthétiques, >/=85%, teints, nda |
5407.73 |
Tissus de
fils synthétiques, >/=85%, fils de diverses couleurs, nda |
5407.74 |
Tissus de
fils synthétiques, >/=85%, imprimés, nda |
5407.81 |
Tissus de
fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton,
écrus/blanchis, nda |
5407.82 |
Tissus de
fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, teints,
nda |
5407.83 |
Tissus de
fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, fils de
diverses couleurs, nda |
5407.84 |
Tissus de
fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton,
imprimés, nda |
5407.91 |
Tissus de
fils synthétiques, écrus ou blanchis, nda |
5407.92 |
Tissus de
fils synthétiques, teints, nda |
5407.93 |
Tissus de
fils synthétiques, fils de diverses couleurs, nda |
5407.94 |
Tissus de
fils synthétiques, imprimés, nda |
5408.10 |
Tissus de
fils à haute ténacité de rayonne viscose |
5408.21 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%, écrus
ou blanchis, nda |
5408.22 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%,
teints, nda |
5408.23 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%, fils
de diverses couleurs, nda |
5408.24 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%,
imprimés, nda |
5408.31 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, écrus
ou blanchis, nda |
5408.32 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, teints,
nda |
5408.33 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, fils de
diverses couleurs, nda |
5408.34 |
Tissus de
fils art. ou de lames en matières text. art., <85%,
imprimés, nda |
Ch. 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues |
5501.10 |
Câbles de
filaments de nylon ou d'autres polyamides |
5501.20 |
Câbles de
filaments de polyesters |
5501.30 |
Câbles de
filaments acryliques ou modacryliques |
5501.90 |
Câbles de
filaments synthétiques, nda |
5502.00 |
Câbles de
filaments artificiels |
5503.10 |
Fibres
discontinues de nylon d'autres polyamides, non cardées ni
peignées |
5503.20 |
Fibres
discontinues de polyester, non cardées ni peignées |
5503.30 |
Fibres
discontinues acryliques/modacryliques, non cardées ni peignées |
5503.40 |
Fibres
discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées |
5503.90 |
Fibres
synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, nda |
5504.10 |
Fibres
discontinues de viscose, non cardées ni peignées |
5504.90 |
Fibres
artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées
ni peignées |
5505.10 |
Déchets
de fibres synthétiques |
5505.20 |
Déchets
de fibres artificielles |
5506.10 |
Fibres
discontinues de nylon/d'autres polyamides, cardées ou peignées |
5506.20 |
Fibres
discontinues de polyester, cardées ou peignées |
5506.30 |
Fibres
discontinues acryliques/modacryliques, cardées ou peignées |
5506.90 |
Fibres
synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nda |
5507.00 |
Fibres
artificielles discontinues, cardées ou peignées |
5508.10 |
Fils à
coudre de fibres synthétiques discontinues |
5508.20 |
Fils à
coudre de fibres artificielles discontinues |
5509.11 |
Fils de
fibres discontinues de nylon/d'autres polyamides, >/=85%,
simples, non conditionnés pour la vente au détail |
5509.12 |
Fils de
fibres discontinues de nylon/d'autres polyamides, >/=85%,
retors, non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.21 |
Fils de
fibres discontinues de polyester, >/=85%, simples, non
conditionnés pour la vente au détail |
5509.22 |
Fils de
fibres discontinues de polyester, >/=85%, retors, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.31 |
Fils de
fibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%,
simples, non conditionnés pour la vente au détail |
5509.32 |
Fils de
fibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%, retors,
non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.41 |
Fils de
fibres synthétiques discontinues, >/=85%, simples, non
conditionnés pour la vente au détail |
5509.42 |
Fils de
fibres synthétiques discontinues, >/=85%, retors, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.51 |
Fils de
fibres discontinues de polyester, mél. avec fibres art. disc.,
non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.52 |
Fils de
fibres discontinues de polyester, mél. avec laine/poils fins,
non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.53 |
Fils de
fibres discontinues de polyester, mél. avec coton, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.59 |
Fils de
fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la
vente au détail, nda |
5509.61 |
Fils de
fibres discontinues acryliques, mél. avec laine/poils fins, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.62 |
Fils de
fibres discontinues acryliques, mél. avec coton, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.69 |
Fils de
fibres discontinues acryliques, non conditionnés pour la vente
au détail, nda |
5509.91 |
Fils
d'autres fibres synthétiques discontinues, mél. avec
laine/poils fins, nda |
5509.92 |
Fils
d'autres fibres synthétiques discontinues, mél. avec coton,
non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5509.99 |
Fils
d'autres fibres synthétiques discontinues, non cond. pour la
vente au détail, nda |
5510.11 |
Fils de
fibres art. discontinues, >/=85%, simples, non conditionnés
pour la vente au détail, nda |
5510.12 |
Fils de
fibres artificielles discontinues, >/=85%, retors, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5510.20 |
Fils de
fibres artificielles discontinues, mél. avec laine/poils fins,
non conditionnés pour la vente au détail, nda |
5510.30 |
Fils de
fibres artificielles discontinues, mél. avec coton, non
conditionnés pour la vente au détail, nda |
5510.90 |
Fils de
fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la
vente au détail, nda |
5511.10 |
Fils de
fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre,
>/=85%, conditionnés pour la vente au détail |
5511.20 |
Fils de
fibres synthétiques discontinues, <85%, cond. pour la vente
au détail, nda |
5511.30 |
Fils de
fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre,
conditionnés pour la vente au détail |
5512.11 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, >/=85%, écrus ou blanchis |
5512.19 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, >/=85%, autres qu'écrus ou
blanchis |
5512.21 |
Tissus de
fibres discontinues acryliques, >/=85%, écrus ou blanchis |
5512.29 |
Tissus de
fibres discontinues acryliques, >/=85%, autres qu'écrus ou
blanchis |
5512.91 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, >/=85%, écrus ou blanchis |
5512.99 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, >/=85%, autres qu'écrus
ou blanchis |
5513.11 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton,
armure toile </=170g/m2, écrus/blanchis |
5513.12 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé </=170g/m2, écrus/blanchis |
5513.13 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, écrus/blanchis, nda |
5513.19 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, écrus/blanchis |
5513.21 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile,</=170g/m2, teints |
5513.22 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, </=170g/m2, teints |
5513.23 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, teints, nda |
5513.29 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, teints |
5513.31 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile, </=170g/m2, fils de diverses couleurs |
5513.32 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, </=170g/m2, fils de diverses couleurs |
5513.33 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, fils de diverses couleurs, nda |
5513.39 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, fils de diverses couleurs |
5513.41 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile, </=170g/m2, imprimés |
5513.42 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, </=170g/m2, imprimés |
5513.43 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, imprimés, nda |
5513.49 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton,
</=170g/m2, imprimés |
5514.11 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile, >170g/m2, écrus/blanchis |
5514.12 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, >170g/m2, écrus/blanchis |
5514.13 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, écrus/blanchis, nda |
5514.19 |
Tissus de
fibres synth. discontinues, <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, écrus/blanchis |
5514.21 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile, >170g/m2, teints |
5514.22 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, >170g/m2, teints |
5514.23 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, teints |
5514.29 |
Tissus de
fibres synth. discontinues., <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, teints |
5514.31 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile, >170g/m2, fils de diverses couleurs |
5514.32 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, >170g/m2, fils de diverses couleurs |
5514.33 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, fils de diverses couleurs, nda |
5514.39 |
Tissus de
fibres discontinues synth., <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, fils de diverses couleurs |
5514.41 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure toile,>170g/m2, imprimés |
5514.42 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
armure sergé, >170g/m2, imprimés |
5514.43 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, imprimés, nda |
5514.49 |
Tissus de
fibres synth. discontinues., <85%, mél. avec coton,
>170g/m2, imprimés |
5515.11 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, mél. avec fibres discontinues
de viscose, nda |
5515.12 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, mél. avec filaments
synth./art., nda |
5515.13 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, mél. avec laine/poils fins,
nda |
5515.19 |
Tissus de
fibres discontinues de polyester, nda |
5515.21 |
Tissus de
fibres discontinues acryliques, mél. avec filaments
synth./art., nda |
5515.22 |
Tissus de
fibres discontinues acryliques, mél. avec laine/poils fins, nda |
5515.29 |
Tissus de
fibres discontinues acryliques, nda |
5515.91 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, mél. avec filaments
synth./art., nda |
5515.92 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, mél. avec laine/poils fins,
nda |
5515.99 |
Tissus de
fibres synthétiques discontinues, nda |
5516.11 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, >/=85%, écrus ou blanchis |
5516.12 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, >/=85%, teints |
5516.13 |
Tissus de
fibres art. discontinues, >/=85%, fils de diverses couleurs |
5516.14 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, >/=85%, imprimés |
5516.21 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., écrus/blanchis |
5516.22 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., teints |
5516.23 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., fils de diverses couleurs |
5516.24 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., imprimés |
5516.31 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins,
écrus/blanchis |
5516.32 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins,
teints |
5516.33 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins,
fils de diverses couleurs |
5516.34 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins,
imprimés |
5516.41 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton,
écrus/blanchis |
5516.42 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton, teints |
5516.43 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton, fils de
diverses couleurs |
5516.44 |
Tissus de
fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton, imprimés |
5516.91 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nda |
5516.92 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, teints, nda |
5516.93 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, fils de diverses couleurs,
nda |
5516.94 |
Tissus de
fibres artificielles discontinues, imprimés, nda |
Continuation: Annexe
- Liste de produits visés par le present accord
|