Accord de libre-échange nord-américain
Annexe 300-B: Textiles et vêtements
(suite)
Chapitre 58: Tissés spéciaux; surfaces textiles
touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries;
broderies
5801 10 Velours tissés de laine ou de poils fins, autres
que tissus bouclés et rubanerie
5801 21 Velours et peluches de coton, par la trame, non coupés,
autres que tissus bouclés et rubanerie
5801 22 Velours et peluches de coton, par la trame, coupés,
côtelés, autres que la rubanerie
5801 23 Velours et peluches de coton tissés par la trame,
nsa
5801 24 Velours et peluches de coton tissés par la chaîne,
épinglés, autres que tissus bouclés et rubanerie
5801 25 Velours et peluches de coton tissés par la chaîne,
coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
5801 26 Tissus de chenille de coton, autres que la rubanerie
5801 31 Velours et peluches de matières synthétiques
ou artificielles, par la trame, non coupés, autres que
tissus bouclés et rubanerie 5801 32 Velours et peluches
de matières synthétiques ou artificielles, par la
trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie
5801 33 Velours et peluches de matières synthétiques
ou artificielles, tissés par la trame, nsa
5801 34 Velours et peluches de matières synthétiques
ou artificielles par la chaîne, épinglés,
autres que tissus bouclés et rubanerie
5801 35 Velours et peluches de matières synthétiques
ou artificielle par la chaîne, coupés, autres que
tissus bouclés et rubanerie
5801 36 Tissus de chenille de matières synthétiques
ou artificielles, autres que la rubanerie
5801 90 Velours et peluches tissés et tissus de chenille
d'autres matières textiles, autres que tissus bouclés
et rubanerie
5802 11 Tissus bouclés du genre éponge, en coton,
autres que la rubanerie, écrus
5802 19 Tissus bouclés du genre éponge, en coton,
autres que la rubanerie ou que les tissus écrus
5802 20 Tissus bouclés du genre éponge, d'autres
matières textiles, autres que la rubanerie
5802 30 Surfaces textiles touffetées, autres que les articles
du n° 57.03
5803 10 Tissus à point de gaze, de coton, autres que la
rubanerie
5803 90 Tissus à point de gaze d'autres matières
textiles, autres que la rubanerie
5804 10 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées,
excluant les surfaces tissées, tricotées ou crochetées
5804 21 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques
ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs
5804 29 Dentelles à la mécanique, d'autres matières
textiles, en pièces, en bandes ou en motifs
5804 30 Dentelles à la main, en pièces, en bandes
ou en motifs
5805 00 Tapisseries tissées à la main et tapisseries
à l'aiguille, même confectionnées
5806 10 Rubanerie de velours et de tissus de chenille
5806 20 Rubanerie contenant ³5% de fils d'élastomères
ou de fils de caoutchouc, nsa
5806 31 Rubanerie de coton, nsa
5806 32 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles,
nsa
5806 39 Rubanerie d'autres matières textiles, nsa
5806 40 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés
et encollés
5807 10 Étiquettes, écussons et articles similaires
en matières textiles tissées 5807 90 Étiquettes,
écussons et articles similaires en matières textiles
non tissées, nsa
5808 10 Tresses en pièces
5808 90 Passementerie et articles ornementaux, en pièces,
autres que bonneterie; glands, floches, olives et articles similaires
5809 00 Tissus de fils de métal, de filés métalliques
ou de fils métallisés, pour l'habillement et l'ameublement,
nsa
5810 10 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à
fond découpé, en pièces, en bandes ou en
motifs
5810 91 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en
motifs, nsa
5810 92 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles,
en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
5810 99 Broderies d'autres matières textiles, en pièces,
en bandes ou en motifs, nsa
5811 00 Produits textiles en pièces, constitués
de matières textiles associées à une matière
de rembourrage
Chapitre 59: Tissus imprégnés, enduits, recouverts
ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
5901 10 Tissus enduits de colle, types utilisés pour la
reliure/le cartonnage/la gainerie ou usages similaires
5901 90 Toiles à calquer; toiles préparées
pour la peinture; tissus raidis de types pour chapellerie, nsa
5902 10 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils de nylon
ou d'autres polyamides, à haute ténacité
5902 20 Nappes tramées pour pneumatiques, de polyesters,
à haute ténacité
5902 90 Nappes tramées pour pneumatiques, de rayonne viscose,
à haute ténacité
5903 10 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés avec du polychlorure de vinyle, nsa
5903 20 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés avec du polyuréthanne, nsa
5903 90 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés avec matière plastique, nsa
5904 10 Linoléums, même découpés
5904 91 Revêtements de sols autres que le linoléum,
sur support de feutre aiguilleté ou de non-tissé
5904 92 Revêtements de sols autres que le linoléum,
sur autre support textile
5905 00 Revêtements muraux en matières textiles
5906 10 Rubans adhésifs à base de tissus caoutchoutés
d'une largeur n'excédant pas 20 cm
5906 91 Tissus de bonneterie caoutchoutés, nsa
5906 99 Tissus caoutchoutés, nsa 5907 00 Autres tissus
imprégnés, enduits ou recouverts, nsa; toiles peintes
pour décors de théâtres, fonds d'atelier,
etc.
5908 00 Mèches tissées pour lampes, réchauds,
chandelles et articles similaires; manchons à incandescence
et étoffes tubulaires tricotées
5909 00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires
5910 00 Courroies transporteuses ou de transmission, en matières
textiles, même renforcées
5911 10 Feutres et tissus doublés de feutre, combinés
avec du caoutchouc, du cuir ou d'autres matières, pour
usages techniques
5911 20 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
5911 31 Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction,
des types utilisés sur les machines à papier ou
sur des machines similaires, poids <650 g/m2
5911 32 Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction,
des types utilisés sur les machines à papier ou
sur des machines similaires, poids ³650 g/m2
5911 40 Étreindelles/tissus épais, types utilisés
sur presses d'huilerie ou usages similaires, y compris ceux en
cheveux
5911 90 Produits et articles textiles pour usages techniques,
nsa
Chapitre 60: Étoffes de bonneterie
6001 10 Étoffes de bonneterie dites "à longs
poils"
6001 21 Étoffes de bonneterie, à boucles, de coton
6001 22 Étoffes de bonneterie, à boucles, de fibres
synthétiques ou artificielles
6001 29 Étoffes de bonneterie, à boucles, d'autres
matières textiles
6001 91 Étoffes de bonneterie, de coton, nsa
6001 92 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles, nsa
6001 99 Étoffes de bonneterie, d'autres matières
textiles, nsa
6002 10 Étoffes de bonneterie, largeur ²30 cm, ³5%
fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa
6002 20 Étoffes de bonneterie, largeur ²30 cm, nsa
6002 30 Étoffes de bonneterie, largeur >30 cm, ³5%
fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa
6002 41 Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou
de poils fins, nsa
6002 42 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nsa
6002 43 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques
ou artificielles, nsa
6002 49 Étoffes de bonneterie-chaîne, faites d'autres
matières, nsa 6002 91 Étoffes de bonneterie, de
laine ou de poils fins, nsa
6002 92 Étoffes de bonneterie, de coton, nsa
6002 93 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles, nsa
6002 99 Étoffes de bonneterie, faites d'autres matières,
nsa
Chapitre 61: Articles d'habillement et accessoires vestimentaires,
en bonneterie
6101 10 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes
ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6101 20 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes
ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6101 30 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes
ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles
6101 90 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes
ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières
textiles
6102 10 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes
ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6102 20 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes
ou fillettes, en bonneterie, de coton
6102 30 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes
ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou
artificielles
6102 90 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes
ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
6103 11 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de laine ou de poils fins
6103 12 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de fibres synthétiques
6103 19 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6103 21 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
de laine ou de poils fins
6103 22 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
de coton
6103 23 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
de fibres synthétiques
6103 29 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
d'autres matières textiles
6103 31 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
de laine ou de poils fins
6103 32 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
de coton
6103 33 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie,
de fibres synthétiques 6103 39 Vestons pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6103 41 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de laine ou de poils fins
6103 42 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de coton
6103 43 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de fibres synthétiques
6103 49 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6104 11 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de laine ou de poils fins
6104 12 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de coton
6104 13 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de fibres synthétiques
6104 19 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
d'autres matières textiles
6104 21 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de
laine ou de poils fins
6104 22 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de
coton
6104 23 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de
fibres synthétiques
6104 29 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres
matières textiles
6104 31 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine
ou de poils fins
6104 32 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104 33 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres
synthétiques
6104 39 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres
matières textiles
6104 41 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine
ou de poils fins
6104 42 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104 43 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres
synthétiques
6104 44 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres
artificielles
6104 49 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres
matières textiles
6104 51 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine
ou de poils fins
6104 52 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104 53 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres
synthétiques 6104 59 Jupes pour femmes ou fillettes, en
bonneterie, d'autres matières textiles
6104 61 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de laine ou de poils fins
6104 62 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de coton
6104 63 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de fibres synthétiques
6104 69 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
d'autres matières textiles
6105 10 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de coton
6105 20 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6105 90 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6106 10 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de coton
6106 20 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de fibres synthétiques ou artificielles
6106 90 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
d'autres matières textiles
6107 11 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de coton
6107 12 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6107 19 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6107 21 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de coton
6107 22 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6107 29 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6107 91 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour
hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6107 92 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour
hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou
artificielles
6107 99 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour
hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles
6108 11 Combinaisons fonds de robes et jupons, pour femmes ou
fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6108 19 Combinaisons fonds de robes et jupons, pour femmes ou
fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
6108 21 Slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
de coton 6108 22 Slips et culottes pour femmes ou fillettes, en
bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6108 29 Slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie,
d'autres matières textiles
6108 31 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes,
en bonneterie, de coton
6108 32 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes,
en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6108 39 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6108 91 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6108 92 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, fibres synthétiques
ou artificielles
6108 99 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
6109 10 T-shirts, maillots de corps et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6109 90 T-shirts, maillots de corps et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
6110 10 Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles
similaires, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6110 20 Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles
similaires, en bonneterie, de coton
6110 30 Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles
similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6110 90 Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles
similaires, en bonneterie, d'autres matières textiles
6111 10 Vêtements et accessoires du vêtement, pour
bébés, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6111 20 Vêtements et accessoires du vêtement, pour
bébés, en bonneterie, de coton
6111 30 Vêtements et accessoires du vêtement, pour
bébés, en bonneterie, de fibres synthétiques
6111 90 Vêtements et accessoires du vêtement, pour
bébés, en bonneterie, d'autres matières textiles
6112 11 Survêtements de sport, en bonneterie, de coton
6112 12 Survêtements de sport, en bonneterie, de fibres
synthétiques
6112 19 Survêtements de sport, en bonneterie, d'autres matières
textiles
6112 20 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie, de matières
textiles
6112 31 Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets,
en bonneterie, de fibres synthétiques 6112 39 Maillots,
culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en
bonneterie, d'autres matières textiles
6112 41 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes,
en bonneterie, de matières synthétiques
6112 49 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes,
en bonneterie, d'autres matières textiles
6113 00 Vêtements en étoffe de bonneterie, de matière
textile imprégnée, enduite, recouverte ou stratifiée
6114 10 Vêtements en bonneterie, de laine ou de poils fins,
nsa
6114 20 Vêtements en bonneterie, de coton, nsa
6114 30 Vêtements en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles,nsa
6114 90 Vêtements en bonneterie, d'autres matières
textiles, nsa
6115 11 Collants et bas-culottes, en bonneterie, fils de fibres
synthétiques, fils simples <67 décitex
6115 12 Collants et bas-culottes, en bonneterie, fils de fibres
synthétiques, fils simples ³67 décitex
6115 19 Collants et bas-culottes, en bonneterie, d'autres matières
textiles
6115 20 Bas et mi-bas pour femmes, en bonneterie, fils de matières
textiles, fils simples <67 décitex
6115 91 Articles chaussants nsa, en bonneterie, de laine ou de
poils fins
6115 92 Articles chaussants nsa, en bonneterie, de coton
6115 93 Articles chaussants nsa, en bonneterie, de fibres synthétiques
6115 99 Articles chaussants nsa, en bonneterie, d'autres matières
textiles
6116 10 Gants ou mitaines, en bonneterie, imprégnés,
enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc
6116 91 Gants ou mitaines, en bonneterie, de laine ou de poils
fins, nsa
6116 92 Gants ou mitaines, en bonneterie, de coton, nsa
6116 93 Gants ou mitaines, en bonneterie, de fibres synthétiques,
nsa
6116 99 Gants ou mitaines, en bonneterie, d'autres matières
textiles, nsa
6117 10 Châles, écharpes, voiles et articles similaires,
en bonneterie, de matières textiles
6117 20 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, en bonneterie,
de matières textiles
6117 80 Accessoires confectionnés du vêtement, en
bonneterie, de matières textiles, nsa
6117 90 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement,
en bonneterie, de matières textiles
Continuation: Suite de l'Annexe 300-B
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