Accord de libre-échange nord-américain
Annexe 300-B: Textiles et vêtements
(suite)
Chapitre 62: Vêtements et accessoires du vêtement
autres qu'en bonneterie
6201 11 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6201 12 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
de coton, autres qu'en bonneterie
6201 13 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6201 19 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6201 91 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6201 92 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
de coton, autres qu'en bonneterie
6201 93 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6201 99 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6202 11 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6202 12 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes,
de coton, autres qu'en bonneterie
6202 13 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6202 19 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6202 91 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6202 92 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes,
de coton, autres qu'en bonneterie
6202 93 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6202 99 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6203 11 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6203 12 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie 6203 19
Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie
6203 21 Ensembles pour hommes ou garçonnets, de laine ou
de poils fins, autres qu'en bonneterie
6203 22 Ensembles pour hommes ou garçonnets, de coton,
autres qu'en bonneterie
6203 23 Ensembles pour hommes ou garçonnets, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie
6203 29 Ensembles pour hommes ou garçonnets, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie
6203 31 Vestons pour hommes ou garçonnets, de laine ou
de poils fins, autres qu'en bonneterie
6203 32 Vestons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres
qu'en bonneterie
6203 33 Vestons pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie
6203 39 Vestons pour hommes ou garçonnets, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie
6203 41 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6203 42 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
de coton, autres qu'en bonneterie
6203 43 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
6203 49 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6204 11 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de laine
ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6204 12 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de coton,
autres qu'en bonneterie
6204 13 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie
6204 19 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie
6204 21 Ensembles pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils
fins, autres qu'en bonneterie
6204 22 Ensembles pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en
bonneterie
6204 23 Ensembles pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie
6204 29 Ensembles pour femmes ou fillettes, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie
6204 31 Vestes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils
fins, autres qu'en bonneterie
6204 32 Vestes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en
bonneterie
6204 33 Vestes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie 6204 39 Vestes pour femmes ou fillettes,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6204 41 Robes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins,
autres qu'en bonneterie
6204 42 Robes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en
bonneterie
6204 43 Robes pour femmes fillettes, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie
6204 44 Robes pour femmes ou fillettes, de fibres artificielles,
autres qu'en bonneterie
6204 49 Robes pour femmes ou fillettes, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie
6204 51 Jupes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins,
autres qu'en bonneterie
6204 52 Jupes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en
bonneterie
6204 53 Jupes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie
6204 59 Jupes pour femmes ou fillettes, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie
6204 61 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de laine
ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6204 62 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de coton,
autres qu'en bonneterie
6204 63 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie
6204 69 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie
6205 10 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6205 20 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
de coton, autres qu'en bonneterie
6205 30 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6205 90 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6206 10 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de soie
ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie
6206 20 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de laine
ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6206 30 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de coton,
autres qu'en bonneterie
6206 40 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6206 90 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie 6207 11 Slips
et caleçons pour hommes ou garçonnets, de coton,
autres qu'en bonneterie
6207 19 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6207 21 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets,
de coton, autres qu'en bonneterie
6207 22 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en
bonneterie
6207 29 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6207 91 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires,
pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
6207 92 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires,
pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6207 99 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires,
pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie
6208 11 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes
ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles,
autres qu'en bonneterie
6208 19 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes
ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie
6208 21 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes,
de coton, autres qu'en bonneterie
6208 22 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6208 29 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6208 91 Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes
ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
6208 92 Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes
ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles,
autres qu'en bonneterie
6208 99 Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes
ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie
6209 10 Vêtements et accessoires du vêtement pour
bébés, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6209 20 Vêtements et accessoires du vêtement pour
bébés, de coton, autres qu'en bonneterie
6209 30 Vêtements et accessoires du vêtement pour
bébés, de fibres synthétiques ou artificielles,
autres qu'en bonneterie 6209 90 Vêtements et accessoires
du vêtement pour bébés, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie
6210 10 Vêtements confectionnés avec du feutre et
des non-tissés
6210 20 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets,
en tissus imprégnés, enduits, recouverts, etc.
6210 30 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes,
en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
6210 40 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa,
en tissés imprégnés, enduits, recouverts
ou stratifiés
6210 50 Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, en tissés
imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
6211 11 Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets,
de matières textiles, autres qu'en bonneterie
6211 12 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes,
de matières textiles, autres qu'en bonneterie
6211 20 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles,
autres qu'en bonneterie
6211 31 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa,
de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6211 32 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa,
de coton, autres qu'en bonneterie
6211 33 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6211 39 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6211 41 Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, de laine
ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6211 42 Vêtements pour femmes ou fillettes, de coton, autres
qu'en bonneterie
6211 43 Vêtements pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6211 49 Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie
6212 10 Soutien-gorge et leurs parties, de matières textiles,
même en bonneterie
6212 20 Gaines, gaines-culottes et leurs parties, de matières
textiles, même en bonneterie
6212 30 Combinés et leurs parties, de matières textiles,
même en bonneterie
6212 90 Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties,
de matières textiles, même en bonneterie
6213 10 Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de
soie, autres qu'en bonneterie 6213 20 Mouchoirs et pochettes,
de coton, autres qu'en bonneterie
6213 90 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie
6214 10 Châles, foulards, voiles, voilettes, et articles
similaires de soie ou de déchets de soie, autres qu'en
bonneterie
6214 20 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles
similaires de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
6214 30 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles
similaires de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
6214 40 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles
similaires de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie
6214 90 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles
similaires d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
6215 10 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie
ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie
6215 20 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
6215 90 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie
6216 00 Ganterie, de matières textiles, autre qu'en bonneterie
6217 10 Accessoires du vêtement, de matières textiles,
autres qu'en bonneterie, nsa
6217 90 Parties de vêtement ou d'accessoires du vêtement,
de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa
Chapitre 63: Autres articles textiles confectionnés;
broderies et tapisseries; friperie; chiffons
6301 10 Couvertures chauffantes électriques, de matières
textiles
6301 20 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
de laine ou de poils fins
6301 30 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
de coton
6301 40 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
de fibres synthétiques
6301 90 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
d'autres matières textiles
6302 10 Linge de lit en bonneterie
6302 21 Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie
6302 22 Linge de lit, imprimé, de fibres synthétiques
ou artificielles, autre qu'en bonneterie 6302 29 Linge de lit,
imprimé, d'autres matières textiles, autre qu'en
bonneterie
6302 31 Linge de lit, de coton, nsa
6302 32 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles,
nsa
6302 39 Linge de lit, d'autres matières textiles, nsa
6302 40 Linge de table en bonneterie
6302 51 Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie
6302 52 Linge de table, de lin, autre qu'en bonneterie
6302 53 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles,
autre qu'en bonneterie
6302 59 Linge de table, d'autres matières textiles, autre
qu'en bonneterie
6302 60 Linge de toilette et de cuisine, bouclé du genre
éponge, de coton
6302 91 Linge de toilette et de cuisine, de coton, nsa
6302 92 Linge de toilette et de cuisine, de lin
6302 93 Linge de toilette et de cuisine, de fibres synthétiques
ou artificielles
6302 99 Linge de toilette et de cuisine, d'autres matières
textiles
6303 11 Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières
et tours de lits, en bonneterie, de coton
6303 12 Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières
et tours de lits, en bonneterie, de fibres synthétiques
6303 19 Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières
et tours de lits, en bonneterie, d'autres matières textiles
6303 91 Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières
et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie
6303 92 Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières
et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en
bonneterie
6303 99 Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières
et tours de lits, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie
6304 11 Couvre-lits, en bonneterie, de matières textiles,
nsa
6304 19 Couvre-lits, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nsa
6304 91 Articles d'ameublement, en bonneterie, de matières
textiles, nsa
6304 92 Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie,
nsa
6304 93 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie, nsa
6304 99 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie, nsa
6305 10 Sacs et sachets de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
6305 20 Sacs et sachets de coton 6305 31 Sacs et sachets en lames
de polyéthylène ou de polypropylène
6305 39 Sacs et sachets d'autres matières textiles synthétiques
ou artificielles
6305 90 Sacs et sachets d'autres matières textiles
6306 11 Bâches et stores d'extérieur, de coton
6306 12 Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques
6306 19 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières
textiles
6306 21 Tentes, de coton
6306 22 Tentes, de fibres synthétiques
6306 29 Tentes, d'autres matières textiles
6306 31 Voiles, de fibres synthétiques
6306 39 Voiles, d'autres matières textiles
6306 41 Matelas pneumatiques, de coton
6306 49 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles
6306 91 Articles de campement, nsa, de coton
6306 99 Articles de campement, nsa, d'autres matières textiles
6307 10 Serpillières, wassingues, lavettes, chamoisettes
et articles d'entretien similaires, de matières textiles
6307 20 Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles
6307 90 Articles confectionnés, de matières textiles,
nsa, y compris les patrons de vêtements
6308 00 Assortiments de pièces de tissus et de fils, pour
confection de tapis, de tapisseries et articles textiles similaires,
pour vente au détail
6309 00 Friperie et chiffons
Chapitre 64: Chaussures, guêtres et articles analogues;
parties de ces objets
ex 6405 20 Chaussures à semelle et dessus en feutre de
laine
ex 6406 10 Chaussures dont la surface extérieure du dessus
est en matières textiles dans une proportion de ³50%
ex 6406 99 Guêtres et jambières en matières
textiles
Chapitre 65: Coiffures et parties de coiffures
6501 00 Cloches, plateaux et manchons en feutre
6502 00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées
par l'assemblage de bandes de toutes matières
6503 00 Chapeaux et autres coiffures confectionnés à
l'aide de feutre
6504 00 Chapeaux et autres coiffures tressés ou fabriqués
par l'assemblage de bandes de toutes matières 6505 90 Chapeaux
et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à
l'aide de dentelles ou d'autres matières textiles
Chapitre 66: Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges,
fouets, cravaches et leurs parties
6601 10 Parapluies et parasols de jardin
6601 91 Autres types de parapluies/parasols, à mât
ou manche télescopique
6601 99 Autres types de parapluies/parasols
Chapitre 70: Verre et ouvrages en verre
ex 7019 10 Filaments de verre
7019 20 Tissus de verre
Chapitre 87: Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres
véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
8708 21 Ceintures de sécurité pour véhicules
motorisés
Chapitre 88: Navigation aérienne et spatiale
8804 00 Parachutes; leurs parties et accessoires
Chapitre 91: Horlogerie
9113 90 Bracelets de montres en matières textiles
Chapitre 94: Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles
de literie et similaires
ex 9404 90 Oreillers et coussins en coton, couvre-pieds, édredons
et articles similaires en matières textiles
Chapitre 95: Jouets, jeux, articles pour divertissements ou
pour sports; leurs parties et accessoires
9502 91 Vêtements pour poupées
Chapitre 96: Ouvrages divers
ex 9612 10 Rubans tissés, en matières synthétiques
ou artificielles, autres que ceux <30 mm de largeur, en cartouches
Continuation: Suite de l'Annexe 300-B
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