Accord de libre-échange nord-américain
Annexe 300-B: Textiles et vêtements
(suite)
Chapitre 53: Autres fibres textiles végétales;
fils de papier et tissus de fils de papier
5306 10 Fils de lin, simples
5306 20 Fils de lin, retors
5307 10 Fils de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes, simples
5307 20 Fils de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes, multiples
5308 20 Fils de chanvre véritables
5308 90 Fils d'autres fibres textiles végétales
5309 11 Tissus, ³85% lin, écrus ou blanchis
5309 19 Tissus, ³85% lin, autres que écrus
ou blanchis
5309 21 Tissus de lin, <85% lin, écrus
ou blanchis
5309 29 Tissus de lin, <85% lin, autres que écrus
ou blanchis
5310 10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes, écrus
5310 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes, autres que écrus
5311 00 Tissus d'autres fibres textiles végétales;
tissus de fils de papier
Chapitre 54: Filaments synthétiques ou
artificiels
5401 10 Fils à coudre de filaments synthétiques
5401 20 Fils à coudre de filaments artificiels
5402 10 Fils à haute ténacité
(autres que des fils à coudre), nylon ou autres polyamides,
non pour vente au détail
5402 20 Fils à haute ténacité
(autres que des fils à coudre), de polyesters, non pour
vente au détail
5402 31 Fils texturés nsa, nylon ou autres
polyamides, ²50 tex/fils simples, non pour vente au détail
5402 32 Fils texturés nsa, de nylon ou d'autres
polyamides, >50 tex/fils simples, non pour vente au détail
5402 33 Fils texturés nsa, de polyesters,
non pour vente au détail
5402 39 Fils texturés de filaments synthétiques,
nsa, non pour v. détail
5402 41 Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples,
sans torsion, nsa, non pour vente au détail
5402 42 Fils de polyester, partiellement orientés,
simples, nsa, non pour vente au détail
5402 43 Fils de polyester, simples, sans torsion,
nsa, non pour vente au détail
5402 49 Fils de filaments synthétiques, simples,
sans torsion, nsa, non pour vente au détail
5402 51 Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples,
>50 tours/mètre, non pour vente au détail
5402 52 Fils de filaments polyester, simples, >50
tours/mètre, non pour vente au détail
5402 59 Fils de filaments synthétiques, simples,
>50 tours/mètre, nes, non pour vente au détail
5402 61 Fils de nylon ou d'autres polyamides, multiples,
nsa, non pour vente au détail
5402 62 Fils de polyester, multiples, nsa, non pour
vente au détail
5402 69 Fils de filaments synthétiques, multiples,
nsa, non pr v. détail
5403 10 Fils haute ténacité (autres
que fils à coudre), en filaments rayonne viscose, non pour
vente au détail
5403 20 Fils texturés nsa, de filaments artificiels,
non pr v. détail 5403 31 Fils de rayonne viscose, simples,
sans torsion, nsa, non pour vente au détail
5403 32 Fils de rayonne viscose, simples, >120
tours/mètre, nsa, non pour vente au détail
5403 33 Fils d'acétate de cellulose, simples,
nsa, non pour vente au détail
5403 39 Fils de filaments artificiels, simples, nsa,
non pr v. détail
5403 41 Fils de rayonne viscose, multiples, nsa,
non pour vente au détail
5403 42 Fils d'acétate de cellulose, multiples,
nsa, non pour vente au détail
5403 49 Fils de filaments artificiels, multiples,
nsa, non pr v. détail
5404 10 Monofilaments synthétiques, ³67
décitex, coupe transversale >1 mm
5404 90 Lames et formes similaires en matières
textiles synthétiques, largeur apparente ²5 mm
5405 00 Monofilaments artificiels, 67 décitex,
coupe transversale >1mm; lames en mat. text. art., largeur
²5mm
5406 10 Fils de filaments synthétiques (autres
que les fils à coudre), pour vente au détail
5406 20 Fils de filaments artificiels (autres que
les fils à coudre), pour vente au détail
5407 10 Tissus de fils à haute ténacité
de nylon ou d'autres polyamides ou polyesters
5407 20 Tissus obtenus à partir de lames ou
formes similaires de matières textiles synthétiques
5407 30 Tissus visés par la note 9 de la section
XI (couches de fils parallèles en mat. text. synthétiques)
5407 41 Tissus, ³85% nylon ou autres polyamides,
écrus ou blanchis, nsa
5407 42 Tissus, ³85% nylon ou autres polyamides,
teints, nsa
5407 43 Tissus, ³85% nylon ou autres polyamides,
fils teints, nsa
5407 44 Tissus, ³85% nylon ou autres polyamides,
imprimés, nsa
5407 51 Tissus, ³85% filaments de polyester
texturés, écrus ou blanchis, nsa
5407 52 Tissus, ³85% filaments de polyester
texturés, teints, nsa
5407 53 Tissus, ³85% filaments de polyester
texturés, fils teints, nsa
5407 54 Tissus, ³85% filaments de polyester
texturés, imprimés, nsa
5407 60 Tissus, ³85% filaments de polyester
non texturés, nsa
5407 71 Tissus, ³85% filaments synthétiques,
écrus ou blanchis, nsa
5407 72 Tissus, ³85% filaments synthétiques,
teints, nsa
5407 73 Tissus, ³85% filaments synthétiques,
fils teints, nsa
5407 74 Tissus, ³85% filaments synthétiques,
imprimés, nsa
5407 81 Tissus de filaments synthétiques,
<85% filaments synthétiques, avec coton, écrus
ou blanchis, nsa
5407 82 Tissus de filaments synthétiques,
<85% avec coton, teints, nsa
5407 83 Tissus de filaments synthétiques,
<85% avec coton,fils teints, nsa
5407 84 Tissus de filaments synthétiques,
<85% avec coton, imprimés, nsa
5407 91 Tissus de filaments synthétiques,
écrus ou blanchis, nsa
5407 92 Tissus de filaments synthétiques,
teints, nsa
5407 93 Tissus de filaments synthétiques,
fils teints, nsa
5407 94 Tissus de filaments synthétiques,
imprimés, nsa
5408 10 Tissus de fils haute ténacité
de rayonne viscose
5408 21 Tissus, ³85% de filaments ou lames artif.,écrus
ou blanchis,nsa
5408 22 Tissus, ³85% de filaments ou lames artificiels
teints, nsa
5408 23 Tissus, ³85% de filaments ou lames artificiels,
fils teints,nsa
5408 24 Tissus, ³85% de filaments ou lames artificiels,
imprimés, nsa
5408 31 Tissus de filaments artificiels, écrus
ou blanchis, nsa
5408 32 Tissus de filaments artificiels, teints,
nsa
5408 33 Tissus de filaments artificiels, fils teints,
nsa
5408 34 Tissus de filaments artificiels, imprimés,
nsa
Chapitre 55: Fibres synthétiques ou artificielles
discontinues
5501 10 Câbles de filament synthétiques
nylon ou autres polyamides
5501 20 Câbles de filaments synthétiques
de polyesters
5501 30 Câbles de filaments synthétiques
d'acryliques ou modacryliques
5501 90 Câbles de filaments synthétiques,
nsa
5502 00 Câbles de filaments artificiels
5503 10 Fibres synthétiques discontinues de
nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées
5503 20 Fibres synthétiques discontinues de
polyesters, non cardées ni peignées
5503 30 Fibres synthétiques discontinues d'acryliques
ou modacryliques, non cardées ni peignées
5503 40 Fibres synthétiques discontinues de
polypropylène,non cardées ni peignées
5503 90 Fibres synthétiques discontinues,
non cardées ni peignées, nsa
5504 10 Fibres artificielles discontinues de viscose,
non cardées ni peignées
5504 90 Fibres artificielles discontinues, autres
que de viscose, non cardées ni peignées
5505 10 Déchets de fibres synthétiques
5505 20 Déchets de fibres artificielles
5506 10 Fibres synthétiques discontinues de
nylon ou d'autres polyamides, cardes ou peignées
5506 20 Fibres synthétiques discontinues de
polyesters, cardées ou peignées
5506 30 Fibres synthétiques discontinues d'acryliques
ou modacryliques, cardées ou peignées
5506 90 Fibres synthétiques discontinues,
cardées ou peignées, nsa
5507 00 Fibres artificielles discontinues, cardées
ou peignées
5508 10 Fils à coudre de fibres synthétiques
discontinues
5508 20 Fils à coudre de fibres artificielles
discontinues
5509 11 Fils, ³85% de fibres discontinues de
nylon ou d'autres polyamides, simples, non pour la vente au détail
5509 12 Fils, ³85% de fibres discontinues de
nylon ou d'autres polyamides, multiples, non pour la vente au
détail, nsa***
5509 21 Fils, ³85% de fibres discontinues de
polyester, simples, non pour la vente au détail
5509 22 Fils, ³85% de fibres discontinues de
polyester, multiples, non pour vente au détail, nsa
5509 31 Fils, ³85% de fibres discontinues acryliques
ou modacryliques, simples, non pour la vente au détail
5509 32 Fils, ³85% de fibres discontinues acryliques
ou modacryliques, multiples, non pour vente au détail,
nsa
5509 41 Fils, ³85% d'autres fibres synthétiques
discontinues, simples, non pour vente au détail
5509 42 Fils, ³85% d'autres fibres synthétiques
discontinues, multiples, non pour la vente au détail, nsa
5509 51 Fils de fibres discontinues de polyester
mélangées avec des fibres artif. disc., non pour
vente au détail, nsa
5509 52 Fils de fibres discontinues de polyester
mélangées avec de la laine ou des poils fins, non
pour la vente au détail, nsa
5509 53 Fils de fibres discontinues de polyester
mélangées avec du coton, non pour vente au détail,
nsa
5509 59 Fils de fibres discontinues de polyester,
non pr. vente détail,nsa
5509 61 Fils de fibres discontinues acryliques
mélangées avec de la laine ou des poils fins, non
pour vente au détail, nsa 5509 62 Fils de fibres discontinues
acryliques mélangées avec du coton, non pour la
vente au détail, nsa
5509 69 Fils de fibres discontinues acryliques,
non pour vente détail, nsa
5509 91 Fils d'autres fibres synthétiques
discontinues mélangées avec de la laine ou des poils
fins, non pour vente au détail, nsa
5509 92 Fils d'autres fibres synthétiques
discontinues mélangées avec du coton, non pour vente
au détail, nsa
5509 99 Fils d'autres fibres synthétiques
discontinues, non pour vente au détail, nsa
5510 11 Fils, ³85% de fibres artificielles
discontinues, simples, non pour vente au détail
5510 12 Fils, ³85% de fibres artificielles
discontinues, multiples, non pour vente au détail, nsa
5510 20 Fils de fibres artificielles discontinues
mélangées avec de la laine/poils fins, non pour
vente au détail, nsa
5510 30 Fils de fibres artificielles discontinues
mélangées avec du coton, non pour vente au détail,
nsa
5510 90 Fils de fibres artificielles discontinues,
non pr. vente détail, nsa
5511 10 Fils, ³85% de fibres synthétiques
discontinues, autres que les fils à coudre, pour vente
au détail
5511 20 Fils, <85% de fibres synthétiques
discontinues, pour la vente au détail, nsa
5511 30 Fils de fibres artificielles (autres que
les fils à coudre), pour la vente au détail
5512 11 Tissus contenant ³85% de fibres discontinues
de polyester, écrus ou blanchis
5512 19 Tissus contenant ³85% de fibres discontinues
de polyester, autres que écrus ou blanchis
5512 21 Tissus contenant ³85% de fibres discontinues
acryliques, écrus ou blanchis
5512 29 Tissus contenant ³85% de fibres discontinues
acryliques, autres que écrus ou blanchis
5512 91 Tissus contenant ³85% d'autres fibres
synthétiques discontinues, écrus ou blanchis
5512 99 Tissus contenant ³85% d'autres fibres
synthétiques discontinues, autres que écrus ou blanchis
5513 11 Tissus de fibres disc. polyester armure
toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2,
écrus ou blanchis
5513 12 Tissus de fibres disc. polyester armure
sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, ²170
g/m2, écrus ou blanchis
5513 13 Tissus de fibres disc. polyester, <85%
fibres synth. disc.,avec coton, ²170 g/m2, écrus ou
blanchis, nsa
5513 19 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
mélangées coton, ²170g/m2, écrus ou
blanchis
5513 21 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, ²170 g/m2,
teints
5513 22 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85% fibres synth. disc. avec coton, ²170
g/m2, teints
5513 23 Tissus de fibres discontinues polyester,
<85% fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2, teints,
nsa
5513 29 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2, teints
5513 31 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, ²170 g/m2,
fils teints
5513 32 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, ²170
g/m2, fils teints 5513 33 Tissus de fibres discontinues polyester,
<85% fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2, teints
nsa
5513 39 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2, fils teints
5513 41 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2,
imprimés
5513 42 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, ²170
g/m2, imprimés
5513 43 Tissus de fibres disc. polyester, <85%
fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2, imprimés
nsa
5513 49 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
fibres synth. disc., avec coton, ²170 g/m2, imprimés
nsa
5514 11 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2,
écrus ou blanchis
5514 12 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170
g/m2, écrus ou blanchis
5514 13 Tissus de fibres disc. polyester, <85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou
blanchis, nsa
5514 19 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou
blanchis
5514 21 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints
5514 22 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170
g/m2, teints
5514 23 Tissus de fibres disc. polyester, <85%
fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints
5514 29 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, teints
5514 31 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2,
fils teints
5514 32 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85%fibres synth. disc., avec coton, >170
g/m2, fils teints
5514 33 Tissus de fibres disc. polyester, <85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, fils teints nsa
5514 39 Tissus d'autres fibres synt. disc.,<85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, fils teints
5514 41 Tissus de fibres disc. polyester, armure
toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2,
imprimés
5514 42 Tissus de fibres disc. polyester, armure
sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170
g/m2, imprimés
5514 43 Tissus de fibres disc. polyester, <85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés,
nsa
5514 49 Tissus d'autres fibres synt. disc., <85%
fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés
5515 11 Tissus de fibres disc. polyester, avec
fibres disc. rayonne viscose, nsa
5515 12 Tissus de fibres disc. polyester, avec
filaments synth. ou artificiels, nsa
5515 13 Tissus de fibres disc. polyester, avec
laine/poils fins, nsa
5515 19 Tissus de fibres disc. polyester, nsa
5515 21 Tissus de fibres disc. acryliques, avec
filaments synth. ou artificiels, nsa
5515 22 Tissus de fibres disc. acryliques avec
laine/poils fins, nsa
5515 29 Tissus de fibres disc. acryliques ou modacryliques,
nsa
5515 91 Tissus d'autres fibres synt. disc. avec
filaments synth. ou artificiels, nsa
5515 92 Tissus d'autres fibres synt. disc. avec
laine/poils fins, nsa
5515 99 Tissus de fibres synthétiques discontinues,
nsa 5516 11 Tissus, ³85% de fibres artificielles discontinues,
écrus ou blanchis
5516 12 Tissus, ³85% de fibres artificielles
discontinues, teints
5516 13 Tissus, ³85% de fibres artificielles
discontinues, fils teints
5516 14 Tissus, ³85% de fibres artificielles
discontinues, imprimés
5516 21 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., écrus
ou blanchis
5516 22 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., teints
5516 23 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., fils
teints
5516 24 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., imprimés
5516 31 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues avec laine/poils fins, écrus
ou blanchis
5516 32 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec laine/poils fins, teints
5516 33 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec laines/poils fins, fils
teints
5516 34 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec laine/poils fins, imprimés
5516 41 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec coton, écrus ou
blanchis
5516 42 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec coton, teints
5516 43 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec coton, fils teints
5516 44 Tissus de fibres artificielles discontinues,
<85% fibres artif. discontinues, avec coton, imprimés
5516 91 Tissus de fibres artificielles discontinues,
écrus ou blanchis, nsa
5516 92 Tissus de fibres artificielles discontinues,
teints, nsa
5516 93 Tissus de fibres artificielles discontinues,
fils teints, nsa
5516 94 Tissus de fibres artificielles discontinues,
imprimés, nsa
Chapitre 56: Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux;
ficelles, cordes et cordages, et articles de corderie
5601 10 Articles hygiéniques en ouates de matières
textiles, y compris serviettes et tampons hygiéniques,
et couches
5601 21 Ouates de coton et articles faits de cette matière,
autres qu'articles hygiéniques
5601 22 Ouates de fibres synth./art. et articles faits de ces
matières, autres qu'articles hygiéniques
5601 29 Pièces d'autres matières textiles et articles
faits de ces matières, autres qu'articles hygiéniques
5601 30 Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières
textiles
5602 10 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
5602 21 Feutres autres qu'aiguilletés, de laine/poils fins,
non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5602 29 Feutres autres qu'aiguilletés, d'autres mat. textiles,
non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5602 90 Feutres de matières textiles, nsa 5603 00 Non-tissés,
même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5604 10 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
5604 20 Fils à haute ténacité, de polyester/nylon/autres
polyamides/rayonne viscose, imprégnés ou enduits
5604 90 Fils textiles, lames, imprégnés, enduits,
recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière
plastique, nsa
5605 00 Filés métalliques/fils métallisés,
constitués de fils textiles combinés avec fils,
lames ou poudres métalliques
5606 00 Fils guipés nsa; fils de chenille; fils dits "de
chaînette"
5607 10 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres
textiles
5607 21 Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres
fibres textiles du genre Agave
5607 29 Ficelles nsa, cordes et cordages, de sisal
5607 30 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres
(de feuilles) dures
5607 41 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène
ou de polypropylène
5607 49 Ficelles nsa, cordes et cordages, de polyéthylène
ou de polypropylène
5607 50 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques
5607 90 Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières
5608 11 Filets confectionnés pour la pêche, en matières
textiles synthétiques ou artificielles
5608 19 Filets à mailles nouées, en ficelles, cordes
ou cordages et autres filets confectionnés de matières
textiles artificielles ou synthétiques
5608 90 Filets à mailles nouées, en ficelles, cordes
ou cordages, nsa, et filets confectionnés d'autres matières
textiles
5609 00 Articles en fils, lames, ficelles, cordes ou cordages,
nsa
Chapitre 57: Tapis et autres revêtements de sol en matières
textiles
5701 10 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués
5701 90 Tapis faits d'autres matières textiles, à
points noués
5702 10 Tapis dits Kelem, Schumacks, Karamanie et tapis similaires
tissés à la main
5702 20 Revêtements de sol en fibres de noix de coco
5702 31 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, non
confectionnés, nsa
5702 32 Tapis de matières textiles synthétiques
ou artificielles, à velours, non confectionnés,
nsa 5702 39 Tapis d'autres matières textiles, à
velours, non confectionnés, nsa
5702 41 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, confectionnés,
nsa
5702 42 Tapis de matières textiles synthétiques
ou artificielles, à velours, confectionnés, nsa
5702 49 Tapis d'autres matières textiles, à velours,
confectionnés, nsa
5702 51 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés,
nsa
5702 52 Tapis de matières textiles synthétiques
ou artificielles, tissés, non confectionnés, nsa
5702 59 Tapis d'autres matières textiles, tissés,
non confectionnés, nsa
5702 91 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés,
nsa
5702 92 Tapis de matières textiles synthétiques
ou artificielles, tissés, confectionnés, nsa
5702 99 Tapis d'autres matières textiles, tissés,
confectionnés, nsa
5703 10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés
5703 20 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés
5703 30 Tapis d'autres matières textiles synthétiques
ou artificielles, touffetés
5703 90 Tapis d'autres matières textiles, touffetés
5704 10 Carreaux de feutres de matières textiles, dont
la superficie n'excède pas 0,3 m2
5704 90 Tapis de feutres de matières textiles, nsa
5705 00 Tapis et autres revêtements de sols en matières
textiles, nsa
Continuation: Suite de l'Annexe 300-B
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