Nouvelles sur l’Intégration Centre-Américaine ►Situación del Proceso de Unión Aduanera Centroamericana 2005.10 ►Conclusion de la VII Ronde de Nagoaciations de la Union Douanière Centre-Américaine 2005.09 ►Centroamérica renovó e impulsó su proceso de integración. SICA. 2003.12.01

L’idée d’une Amérique Centrale unie a ses racines tout au début de XIX ème siècle. Après l’Independence du Mexique de l’Espange, cinq nations de l’Amérique Centrale Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras et Nicaragua ont organisé la Fédération Centre-Américaine en 1824. Malgré sa disparition en 1838 l’élan vers l’unité dans l’isthme est resté très vif et a encourgé toute une serie de projets d’associations régionale. Un de ces projets était l’Organization des États Centre-Américains (ODECA) établiée en 1951 en tant que forum politique dans le but d’encourager la coopération et l’intégration entre ses membres. Au début des anées 50 la CEPAL (Comission Économique pour l’Amérique Latine et la Caraïbe, Nations Unies) a participé dans ce projet d’intégration en lui imprégnant des arguments économics profondement influencés par le paradigme de l’Industrialisation par la Substitution des Importations (ISI). Les efforts vers l’intégration ont avancé très lentement à travers une serie d’accords  bilatéraux, dû à l’absence d’une structure formelle pour achever cette tâche.

Le Traité Multilatéral de Libre-échange et Intégration Centraméricaine, signé en 1958 offrait une perspective centraméricaine commune et commendait la création d’une zone de libre-échange dans une période de 10 ans. Deux années plus tard, en decembre 1960, El Salvador, Guatemala, Honduras et Nicaragua ont signé le Traité Général d’Intégration Économique Centraméricaine cadre base de l’intégration économique et qui établie à son tour le Marché Commun Centre-Américain (MCCA). Le Traité Général prévoyait l’établissement d’un marché commun ainsi qu’une union douanière dans un délais de cinq ans. Costa Rica adhère au traité en 1962.

Pendant les deux premier décennies de l’existence du MCCA, le commerce intrarégional et l’investissement étranger direct (voir figure 1) ont contribué à l’industrialisation de la région. Cependant vers la fin des années 70 des problèmes politiques ont poussé Honduras à quitter le MCCA. De plus, quelques signes d’épuissement dans le modèle ISI ainsi que la dévaluation unilatéral de la monnaie comme réponse à la crise du pétrole ont provoqué le rétablissement des restrictions commerciales parmi les membres. Environ les années 80 des guerres civiles et des problèmes avec le dette externe ont causé des difficultés en ce qui concerne la capacité de payment des pays et en consequence le commerce intrarégional s’est réduit à presque le 50% entre 1980 et 1986.

Figure 1

À la fin des années 80, le courant démocratique a ammené des gouvernements reformistes lesquels, pendant le Sommet Presidentiel d’Antigua en Guatemala, ont decidé de relancer le processus d’intégration sous les principes d’une nouvelle conception « le régionalisme ouvert » . Cette nouvelle perspective permettrait d’éliminer les obstacles commerciaux intrarégionaux au même temps que la région s’ouvrait progressivement vers le reste du monde (en faite la moyenne du tarif douanier est descendue du 45% en 1985 à presque 6% en 2002 dans la région).

En 1991, ces cinq républiques centraméricaines et Panama ont signé le Protocole de Tegucigalpa à la Charte de l’ODECA de 1962 en établissant ainsi le cadre institutionnel actuel, c’est-à-dire le Système  d’Intégration Centraméricain (SICA). Le secretariat du SICA coordonne et met à effet les mandats des Sommet Centraméricains ainsi que les décisions du Conseil des Ministres des Relations Extérieures. SICA comprend toutes les entités existantes, même celles chargées des fonctionnes executives ( sommets, comissions de ministres,  et d’autres fonctionnes  judiciaires (Court Centraméricaine de Justice) et législatives (Parlement Centraméricain). La portée du SICA comprend des sous-systèmes politiques, économiques, sociaux, culturels et environnementaux. Malgré sa participation dans SICA en tant que membres de plein droit Panama et Belize ne participent pas du sous-système SICA d’intégration économique.

En 1993, les six présidents se sont réunis dans le but de signer le Protocole d’Intégration Économique Centraméricaine au Traité  Général sur l’Intégration Centraméricaine (Protocole de Guatemala) à travers lequel ils réitéraient leur compromis de créer une union douanière et une union monétaire sans spécifier un délais. C’est aussi à travers le Protocole de Guatemala que les présidents ont établie le cadre institutionnel du sous-système économique SICA. Le conseil de Ministres pour l’intégration économique, formé par les ministre de l’économie et les présidentes des banques centrales, a la mission de coordoner les politiques économiques avec l’aide des conseils de ministres Sectoriels et Intersectoriels. Le sous-système économique se complete par trois organes administratifs (le Secrétariat pour l’Intégration Économique , le Secrétariat du Conseil Agricole , et le Secrétariat du Conseil Monétaire) ainsi que par trois organes téchniques ( la Banque d’Intégration Économique , l’Institut de l’Administration Publique et l’Institut pour la Téchnologie Industriel et la Recherche.

L’établissement d’une zone de Libre-échange a signifié un grand succès pour le MCCA. Le traité Général établissait que les produits avec certification nationale d’origine se bénéficiait du libre-échange à l'exception d’une liste de produits détaillés dans l’Anexe A. La liste des exceptions a diminué avec le temps et à présent elle s’applique seulement au café, sucre, boissons alcooliques et aux produits dérivés du pétrole. En consequence le commerce intrarégional a augmenté en quantité et en importance en particulière dans les années 90 ( voir figure 2). En 2002 les exportations intrarégionales sont monté jusqu’à 2.8 milliards de dolars américains, ce qui suppose environ le 28% du total des exportations de l’Amérique Central.

Figure 2

Après 40 ans d’intégration, le MCCA se présente comme une zone de libre-échange presque parfaite et une union douanière imparfaite. Au début des années 80 il y a eu un progrès très significatif en ce qui concerne l’harmonization des tarifs douaniers. Le tarif douanier commun s’appliquait à quatre niveaux tarifaires, 0, 5,10 et 15% pour les  biens de capital et matières premières produites dans la région, biens intermédiares et biens de consommation respectivement. Le tarif moyen du tarif douanier commun c’est de 7.5. En 2002 plus du 79 % des tarifes ont été harmosisés est seulement 1305 sont restée sans harmonization. Cependant, durant les années 90, les pays membres ont avancé a different vitesse en ce qui concerne leurs négociations bilatérales de libre-échange avec les pays tiers et cela a approfondi le problème de l’érosion du Tarif Douanier Commun.

Pendadnt les années 90 , le process d’intégration s’est renforcé grâce au développement de règles et régulations nouveaux tells que les règles d’origine, mesures de sauvegarde, anti-dumping, obstacles téchniques au commerce, règlement de differend, commerce des services et investissement. En meme temps le Code Douanier Centraméricain(CAUCA) et les règles et régulation du CAUCA s’élargiessaient pendant que les gouvernements se mettaient à la modernization et intégration de leurs administrations douanières.

Relations Commerciales Extérieures

Les pays Centraméricains ont été à la recherche de nouveaux accords commerciaux avec les pays tiers des Amériques , en tant que pays que Marché Commun Centraméricain.

Au présent cette région a signé des accords avec le Chili, la République Dominicaine, le Mexique, Panama, les États-Unis et négocie courramment des accords avec le Canada, la Communauté Andine, l’Union Européenne et participe dans les négociations de la Zone de Libre-échange des Amériques

Cependant, les membres du MCCA ont eu quelques problèmes au moment d’adopter une position externe commune. Costa Rica a négocié de manière bilatéral avec le Mexique, le Canada et CARICOM. Les autres pays du MCCA ont commencé des négociations avec le Canada. Même lorsque les pays du MCCA ont commencé une négociation conjointement (Chili, République Dominicaine et Panama) dans certains domaines la finalisation des négeciations est arrivée à travers des négociations bilatérales entre chaque membre du MCCA  et les pays tiers. Vue que pas tous les pays ont conclu leur procédure de ratification il est possible que certains de ces accords ont entrée en viguer bilaréralement.

Information additionnelle sur les négociations en cours...
 

Bibliographie Pertinente

Informe Centroamericano. SIECA / IADB-INTAL
Centroamérica, evolución de las políticas comerciales, 1999-2000. CEPAL, México
Uniones Aduaneras. Salazar-Xirinachs, J.M.; Wetter,T.; Steinfatt, K., y Ivascanu, D.  en Hacia el Libre Comercio en las Américas.
El Proceso de Integración Centroamericana en Perspectiva.
Pasado, presente y futuro del proceso de integración centroamericano. Zapata, R. y Pérez, E. (2001)
Estado de situación de la integración económica centroamericana. SIECA. October 2003
SICA at the Dawn of a  Century: Will the Central American Isthmus Finally Be Able to Achieve Economic and Political Unity? O'Keefe, T. (2001)
The Central American common market: From closed to open regionalism. Victor Bulmer-Thomas (1998)